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Marques déposées par CNOUS
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Les Toquissimes-A vous la toque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Toquissimes-A vous la toque
CNOUS, établissement public administratif

Numéro de dépôt :
3906919
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
Les Toquissimes-A vous la toque de CNOUS

Présentation de la marque Les Toquissimes-A vous la toque

Déposée le 21 mars 2012 par CNOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Toquissimes-A vous la toque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est CNOUS, établissement public administratif domicilié(e) 69 quai D'orsay - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CNOUS, Mme Koller Pascale domicilié(e) 69 quai D'orsay - 75007 - PARIS - France.

La marque Les Toquissimes-A vous la toque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Toquissimes-A vous la toque est expirée depuis le 21 mars 2022.

CNOUS a également déposé les autres marques suivantes : résidence U , resto'U , Campus Cook , Bed & Crous , Cafet'U , IZLY , Crous emploi , restau'U , cité U , JOBAVIZ


CNOUS, établissement public administratif - 69 quai D'orsay - 75007 - PARIS - France


CNOUS, Mme Koller Pascale - 69 quai D'orsay - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.